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Archange International

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Archange International - sous le Sigle : A I.

Sté enregistrée en 1996, à la Chambre de Commerce de Paris et constituée sous la forme juridique d'une SARL; Avec comme objectif principal les oeuvres littéraires d'Anne et Serge Golon, Anne Golon, Serge Golon, Joëlle Danterne, Anne Servoz, Dominique Ponmain.

Editer ou co-éditer les titres du roman historique "ANGELIQUE", Marquise des Anges et autres titres, faire des cessions de droits d'édition pour tous pays dans le respect des écrits de l'auteur. Négocier tout droit d'exploitation, selon les lois et le Droit régissant la Propriété Littéraire et Artistique des auteurs sur la France, la Communauté Européenne, l'Europe, de même que sur les autres pays signataires des Conventions Internationales établies dans ces domaines.

Initier des procédures et, ou intervenir dans des procès engagés pour défendre les droits cédés à la société, et soutenir ses auteurs.

Depuis sa création, Archange International a défendu l'oeuvre "ANGELIQUE" dans une dizaine de procédures. La majorité des jugements rendus l'ont été en faveur de l'Auteur, et, ou de Archange International.

A I : 1996 à 2006

Toutes ces années ont été principalement consacrées à lutter contre des contrefaçons sous toutes formes, de l'oeuvre littéraire Angélique, Angélique Marquise des Anges ou autres titres de la série, utilisés comme marques : parfums, DVD, films, panoplies, éditions, chocolats et autres produits divers; ou encore enseignes de sociétés...

Mais aussi contre des écrits diffamatoires à l'encontre de l'oeuvre littéraire "ANGELIQUE" et, ou de Madame Anne Golon, entre autre dans des biographies publiées sous forme de livres.

Quelques négociations et, ou excuses de certains responsables ont été acceptées par Mme Anne Golon, mais d'autres (contrefacteurs, diffammateurs ou fabulateurs) s'estimant intouchables, ont préféré les procédures, dont certaines se poursuivent actuellement en Appel au Palais de Justice de Paris. Détails page A I

En Droit :

Il est important de ne pas confondre la liberté de critique d'un livre, avec l'affabulation malveillante déformant, à dessein, les descriptions littéraires de personnages créés par un auteur (dans le cas cité Anne Golon),

Concernant le long procès des droits antérieurs

Suite au Jugement de Première Instance rendu en la faveur de l'Auteur, en Octobre - Novembre 1995 à la 3º Chambre du Tribunal de Grande Instance de Paris, Hachette Livre, venant en droit de ses filiales, avait fait Appel (in extremis, ce qui a permis à cette société de retenir des droits d'exploitation sur l''oeuvre "Angélique"). Suivront des manoeuvres successives pour faire courir le temps... Neuf ans plus tard, l'affaire s'est retrouvée devant la Première Chambre au Tribunal d'Appel de Paris - en fin d'année 2004 (Chambre où sont jugées les affaires importantes dit-on). Un compromis a été proposé par Hachette Livre à l'Auteur. Anne Golon, ruinée financièrement et très affaiblie physiquement, conséquence de ces années passées dans l'angoisse, augmentée par des pressions et intimidations en tout genre et 4 opérations chirurgicales, a cédé pour en finir avec cette affaire, persuadée que ces continuels repports se poursuivraient des années encore jusqu'en Cour de Cassation, jusqu'à la disparaition de son oeuvre, comme d'elle-même.

Mettant un point final à ce procès, un compromis en faveur de l'Auteur comprenant une indemnisation a été signé en fin d'année 2004, homologué en Juillet 2005. L'avis officiel de la restitution à l'auteur de tous les droits d'Angélique retenus, devant faire l'objet d'un communiqué de presse par Hachette a été envoyé à l'AFP très tardivement et incomplet.

Voici le texte en son entier:

"Madame Anne GOLON et HACHETTE LIVRE ont décidé de cesser amiablement leurs relations contractuelles. Madame Anne GOLON est désormais titulaire des droits d'édition sur la célèbre saga littéraire "Angélique".

Madame Anne GOLON informe les tiers qu'elle a confié la gestion de son œuvre à l'Agence ARCHANGE INTERNATIONAL ( 53, rue Boissière - 75106 PARIS), à laquelle toutes demandes devront désormais être adressées."

2006 Avril. Edition de deux premiers titres de ANGELIQUE l'INTEGRALE - page Infos Livres

2006 Jugement prononcé contre Colmax : Cass 1re civ, 4 avril 2006, nº 01-03 328, FP+B,SARL COLMAX c/SARL Archange International et a Juris-Data nº 2006 033037 (CA Versailles, 12e ch, sect 2, 11 janvier 2001)

"Concurrence Actualité Express" du 27 Avril 2006

La Semaine Juridique 3 Mai 2006

2007 Janvier. Edition du troisième titre de ANGELIQUE l'INTEGRALE - page Infos Livres